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Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; montres intelligentes ; récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques (téléchargeables), livres électroniques, traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir batteries, housses, façades, coques, tours de cou ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et des données ; tous supports d'enregistrement et de transmission des images ; tous supports de reproduction des images, à l'exception des supports papier ; cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser, DVD, DVD-ROM, CD-ROM, disques Blu-ray, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartouches de jeux vidéo; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, logiciels de divertissement interactifs ; livres audio ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone portable ou sur tablette et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, reportages, émissions web (sous forme de vidéos), films, séries, documentaires, oeuvres audiovisuelles, jeux , sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, livres, revues et textes ; logiciels d'accès à des services de réseautage social en ligne ; podcasts téléchargeables ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes de soleil ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, beaux livres, bandes dessinées, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, albums photos; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; cahiers, bloc-notes, carnets, répertoires; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons; trousses pour articles de papeterie ; agrafeuses, agrafes de bureau; classeurs, chemises pour documents; étiquettes en papier; corbeilles à courrier; serre-livres; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; autocollants et décalcomanies; matériel pour les artistes; pinceaux; blocs à dessin; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, éphémérides, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes); cartes à collectionner; cartes postales; décorations pour fêtes en papier; figurines en papier ;

Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location de matériel publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces et de temps publicitaires; publication de textes publicitaires; production de films publicitaires; courrier publicitaire; couplage publicitaire (services d'achats et de location d'espaces publicitaires); mise de produit de l'imprimerie sous enveloppe (publipostage); conception de matériels publicitaires; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires et conseils en publicité; recherche, analyse et étude de marchés, analyses de statistiques et données d'études de marchés; recherche de marchés dans le domaine des droits audiovisuels; services de marketing; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires; estimations en affaires commerciales; comptabilité; reproduction de documents; services de secrétariat; services de sténographie; publicité télévisée; publicité radiophonique; relations publiques; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques et de bases de données; sondages d'opinion; promotion des ventes pour des tiers; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et services, pour des tiers ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; services de diffusion de podcasts ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, de livres, de revues, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de jeux, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, d’émissions web (sous forme de vidéos), de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, de spectacle, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web (production de divertissement sous forme de vidéos) ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuelles ; mise à disposition de films, d’émissions télévisées, de séries et d’oeuvres audiovisuelles, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de production de podcasts ; organisation de concours et de jeux, en matière d'éducation ou de divertissements ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; production, organisation et réalisation d'événements sportifs et de spectacles ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, de spectacles, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur supports magnétiques, optiques, DVD, Blu-ray ; captation de spectacle vivant ; location de films ; location de supports vidéo y compris de cassettes vidéo, DVD et Blu-ray; services d'enregistrement (filmage) et montages sur bandes vidéo, DVD, Blu-ray et supports dématérialisés ; location d'équipement audiovisuel et photographique ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; réservation de places pour les spectacles, pour les manifestations sportives et activités de loisir (billeterie) ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques et services de photographies ; édition de photos (édition de produits de l’imprimerie).